Plan Local d'urbanisme

Lancement de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme

Vous trouverez ci-dessous :

- L'avis au public
- La modification simplifiée N°2 du projet PLU
- Le rapport explicatif de la modification modification simplifiée N°2 du PLU

 

PLU - Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme est librement consultable à la Mairie.

Vous trouverez ci-dessous le règlement applicable pour l'ensemble des zones ainsi que le plan de zonage.

- Règlement PLU
- Plan de zonage

Par arrêté du 17 juin 2010, le Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Cese a été arrêté.

Vous trouvez ci-dessous la cartographie des aléas ainsi que le règlement de zonage.

- Cartographie des aléas

- Règlement de zonage

Le dossier intégral est librement consultable à la Mairie.

 

Mairie de Saint Marcel sur Aude - 9 Avenue Georges Brassens 11120 Saint Marcel sur Aude - Tél : 04 68 93 62 13 Fax : 04 68 93 49 97
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